Mentions légales

Propriété

Le présent site est la propriété de Anne Steyer qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, dessins, images, nom de domaine et nom de l’entité « Ascriba’» sont la propriété de Anne Steyer, les citations littéraires sont tombées dans le domaine public.

Propriété intellectuelle

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Anne Steyer, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Identité

Ascriba' est le nom professionnel de Anne Steyer

Écrivain public agréé

Statut : autoentrepreneur/ microentreprise

Adresse : Ille et Vilaine

N° de SIRET : 51070384600012

Code NAF 9609Z

tel : 06 45 47 58 24

TVA non applicable conformément à l'article 293B du Code Général des Impôts

Directeur de la publication : Anne Steyer

Hébergeur site :

Société OVH

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Copyright

Création des illustrations "chats" noir et blanc : Laurent Lefeuvre

Créations des chats-zinzin en couleur: Amandine Unicorn

Création site : http://www.blue2i.com

Images photos copyright fotolia et istock photo, et photos personnelles.

Nom Ascriba' et identité visuelle déposés à l'INPI.

Création du contenu du site et des textes : Ascriba'

Ascriba vous assure discrétion, méthode et polyvalence